Smart Extranet Website
Smart Extranet Website
  Smart Extranet Website Smart Extranet Website  
Smart Extranet Website
 


L'utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales d'utilisation détaillées ci-dessous
et de l'ensemble des lois applicables.
Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales.


<< Retour page d'accueil

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

  • Editeur
  • Hébergeur
  • Protection des données personnelles
  • Limitation de Responsabilité
  • Droits d'auteur




  • Editeur


  • ce site est édité par la société :

    OVATO SARL
    RCS Nanterre B 479 614 034
    40 rue Madeleine Michelis
    92200 Neuilly sur Seine- France

    Tél. 01 41 92 96 87

    Mail: contact [at] ovato.com


    Haut de page

  • Hébergeur


  • Ce site est hébergé par la société OVH.

    OVH SARL
    RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
    140 Quai du Sartel
    59100 Roubaix - France
    Téléphone : 0899 701 761
    Site Internet : ovh.com



    Haut de page

  • Protection des données personnelles


  • Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
    vous concernent (article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978).

    Pour exercer ce droit, adressez vous à la société Ovato par mail ou par courrier postal.

    Le site smart-Extranet.fr a été déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
    et enregistré sous la référence N° 1105037


    Haut de page

  • Limitation de Responsabilité


  • L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, la société Ovato ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

    Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

    Des liens hypertextes peuvent être présents sur les sites édités par la société Ovato.
    Ces liens qui renvoient les internautes vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité
    de la société Ovato quant au contenu de ces sites.



    Haut de page

  • Droits de propriété intellectuelle


  • Ovato et Smart Extranet sont des marques déposées.

    Le présent site constitue une œuvre dont la société Ovato est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve de l'accord de l'éditeur du site.



    Haut de page

    Smart Extranet Website
    Smart Extranet Website